Les manutentions portuaires. Paysage institutionnel et réglementation applicable. Brochure INRS ED 943
01/07/2005
Les ports constituent des lieux de travail dans lesquels les structures et les équipements installés sont nombreux, avec des intervenants divers, où s'effectuent des activités variées.
Cette brochure a pour objet de présenter les différents textes réglementaires applicables aux opérations de manutention. Elle s'articule autour de la démarche de prévention prévue à l'article L.230-2 du code du travail qui concerne toutes les activités.
Avant toute opération de manutention il s'agira ainsi de :
- tenir compte de l'environnement de travail pour organiser l'opération ;
- choisir un mode de manutention adapté à l'activité concernée ;
- utiliser l'appareil de levage et de manutention dans le respect des dispositions techniques et réglementaires qui lui sont applicables ;
- prévoir des moyens de formation, d'information et permettre la participation des intervenants à la prévention des risques professionnels ;
- prévenir les risques liés à l'intervention d'entreprises extérieures.
Compte tenu de la nouvelle codification du code du travail, entrée en vigueur le 1er mai 2008, le lecteur pourra se reporter à la table de concordance parue sur le site Légifrance pour actualiser les références réglementaires mentionnées dans ce document.
Brochure réalisée par l'institut national de recherche et de sécurité (INRS/France)