Nouvelles prescriptions de l'ITM
15/04/2010
Nouvelles prescriptions
- les conditions types : ITM-SST 1610.1 All: Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit von Pflegestationen
- les prescriptions d'éxécution ITM-SST 2225.1 : Hauteur des portes - autorisation d'exploitation
- les prescriptions d'éxécution ITM-SST 2226.1 : Portes et portails s'ouvrant vers le haut - Contrôle périodique
- les prescriptions d'éxécution ITM-SST 2903.1 concernant la conception des réservoirs à double paroi dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables
- les precriptions d'éxécution ITM-EX 0001.1 : portes et portails s'ouvrant vers le haut - dispositif anti-chute
- les precriptions d'éxécution ITM-EX 0002.1 : grues de chantier - surveillance de phases
- les precriptions d'éxécution ITM-EX 0003.1 : grues de chantier - interférences entre plusieurs grues
- les precriptions d'éxécution ITM-EX 0004.1 : Etablissements classés - base légale pour conditions supplémentaires pour installations déjà autorisées
- les precriptions d'éxécution ITM-EX 0013.1 : Ascenseurs - RGD 25.10.99 - espaces libres aux extrémités de la gaine
- les precriptions d'éxécution ITM-EX 0014.1 : Ascenseurs - RGD 25.10.99 - aération de la gaine de l'ascenseur
Liens associés
EX 0001-1 Portes et portails s'ouvrant vers le haut - dispositif antichute
EX 0002-1 Grues de chantier - surveillance de phases
EX 0003-1 Grues de chantier - interférences entre plusieurs grues
EX 0004-1 Etablissements classés conditions supplémentaires
EX 0013-1 Ascenseurs RGD 25 10 1999 espaces libres aux extrémités de la gaine
EX 0014-1 Ascenseurs RGD 25 10 1999 Aération de la gaine de l'ascenseur
SST 2225-1 Hauteur des portes Prescription d'exécution relative à SST 1510-1
SST 2226-1 Portes et portails s'ouvrant vers le haut
SST 2903-1 Réservoirs à double paroi contenant des liquides inflammables